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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT
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Maison François Cholat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison François Cholat
GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS

Numéro de dépôt :
4094208
Date de dépôt :
20/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/05/2024
Maison François Cholat de GAIC FRANCOIS CHOLAT

Présentation de la marque Maison François Cholat

Déposée le 20 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Maison François Cholat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GAIC FRANCOIS CHOLAT domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 519 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE domicilié(e) 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France.

La marque Maison François Cholat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison François Cholat est expirée depuis le 20 mai 2024.

GAIC FRANCOIS CHOLAT a également déposé les autres marques suivantes : Mon Pain, ma Famille , Le Pain des Sommets , LE PERE FRANCOIS CEREALES RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE , Mon pain, mon boulanger , Made in Rhône-Alpes , FRANCOIS CHOLAT BLE RHONE-ALPES ORIGINE GARANTIE


GAIC FRANCOIS CHOLAT, SAS - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France - SIREN 957519903


GAIC FRANCOIS CHOLAT, Mme BUTTY CHRISTELLE - 1310 ROUTE DE THUILE, BP 4 - 38510 - MORESTEL - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.